Je kar
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Vertaling: galerie-martynoff.
Les Conditions Générales régissent lesrelaties
ik heb utilis et/ou cheteur _;
en
la sociét Galerie Quality over Quantity (QoQ) Releases Vertaling:;
vertaling:.
Article 1
MARTYNOFF exploiteert une platforme toegangstoegang galerie-martynoff vertaling: Produits » ». ).
MARTYNOFF est antiquaire. Ik verafschuw niet de belediging van de belediging en Lutat dans lequel ils se trou et don t t don't cheteur a se fee-mme unvis avis a decen la de lasion s Produits qui sera aussi précise que mogelijk.
Les présentes Conditions Générales op pour objet de fixer les modalités et conditie des beademing des ProduitsServicesIssi que de définir les droits et verplichtingen des Parties dans ce cadre.
Article 2 - Définities
Au sens des présentes Conditions Générales, les termes ci-après sont définis comme suite:
“Koper”: alle Gebruikers die een of meerdere Producten op de Website kopen;
"Privé-aankoop": een aankoopnemer die zijn eigen behoeften wenst te bevredigen, die niet binnen het kader van zijn beroepsactiviteit optreedt;
"Professioneel aannemer": een aannemer die actief is in het kader van zijn professionele activiteit;
"Orders" : het proces van online aankoop van een product door alle kopers op de site;
Quality over Quantity (QoQ) Releases Vertaling: Site et validé par MARTYNOFF pour pourpouvoir devenir Utilisateur du Site et des Services quilis quiclus, ce impliquetaat quitex conformatie = = =;
"Algemene voorwaarden" : deze voorwaarden die, met uitzondering van alle andere, de betrekkingen tussen MARTYNOFF en de Koper regelen. Zij uiten de volledige overeenkomst van de partijen en annuleren en vervangen alle overeenkomsten, brieven, aanbiedingen of andere schriftelijke of mondelinge documenten met hetzelfde voorwerp. Ze zijn op elk moment toegankelijk en af te drukken via een directe link op de startpagina van de website ;
Bevestiging de la Commando Le site internet parelcheteur qui manifeste la conclusie du contrat;
Remiseer fysiek des Produits au destinataire à son representant qui les aanvaarding;
"Prijs van de Transactie": overeenkomt met de prijs van de Producten, alle belastingen inbegrepen, zoals gedefinieerd in artikel 7.1 van deze Algemene Voorwaarden, plus leveringskosten, alle belastingen inbegrepen, zoals gedefinieerd in artikel 8 van deze Algemene Voorwaarden;
« Producten » : verwijst naar alle artikelen van meubels en/of antieke decoratie en ontwerpen die door MARTYNOFF worden verkocht op de Site ;
"Diensten": diensten voor de verkoop van de door MARTYNOFF op de Site aangeboden producten;
“Website”: de website galerie-martynoff quality over Quantity (QoQ) Releases Vertaling:;
Instaute inscrituur Le Site et ayant aanvaarding Génrales et le le et le et le et le et et et et le et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et et le. La qualité est est préres obligatoire à cele cheteur.
Artic Drie:
3.1 Acceptatie des Conditions Générales
LUtilisateur déclare, en slinger Le Site, avoir pris connaissance des Condiities Générales et les aanvaarder expressie.
Cette-acceptatie, matérialisé zaak à cocher au moment de scriptie de lanceringstechnicus, Letilisateur Singe et ou verwerking de conclusie de Commandéée, etine entine etrine.
MARTYNOFF se réserve le droit de bescheidenier le Site et /ou les Conditions Générales, informant les Utilisateurs auins quinze15 quient.
3,2 Inscriptie
LUtilisateur souhaitant les Services doit slijmschirurgie Le Site, dans lesconditions.
3,2,1 Moment de lnscription
L.U.tiliseer est 10u de smurfrire sur le Site giur bénéficier de Légralité Services.
Il dispose de la faculté de sacrire lors de sa première bezoeker Le Site, et do au plus tard au moment de ladatie saré de saré de saré de steen Zeven gram commissie en et processus * = = = = = = = = = _.
3,2 Procédure ~
Vertaling:
- Ja Remplir le formulaire prévu à cet et renseigner touteert lesgegevens, et notamment ses nom, prénoms, et etmail, etro-ofoon. Il doit 4nir smokkel des informaties Marquées zijn verouderd.
- Ja Choisir on identificant, issi quun mot de passe, modifiable à tout moment.
- Ja Accepter les Conditions Générales betovert, cochant, sur le formulaire scriptie, la zaak * J'ai lo les Conditions Générales de vente et j'y adère sanserve.
Léinscription de 'Utilisateur entrane automatiquement 'Gouverture Service', Compte Utilis à zoon nom donnant accs à un epace personèle deselelocèlisatie van de elelolisatie.
Le compte Utilis permet à cheteur de adviseur toutes ses Commandes effectuées sur le Site, et, le cas échéchéant, de suivre la livraison de Prochetés.
MARTYNOFF à consergage à conserver tous éléments contractuels la conservatie par la loi ou la réglementatie en viurs[NJ1] .
3,2,3 Identifiant et mot de pass
Lors de zoon inscriptie, I'Utilisateur Choisira un identificant et un mot de passe.
L'Utilisateur s'engage à ne pas s'enregistrer sous on identificeerbare deporter atteintes d'un tiersque, soeminatie, eminatie, commercatie.
LUtilisateur ne doit pas utiliser de mot de mot simpliste et doitr régulièrement de mot mot mot mot verandering van de passe, heut niveau de sécuécue.
L'identifiant et le mot de passe seront striction personeel et zelfvertrouwen et zelfverzekering et devra les conser et les utiliser de manière éére preditaire latéree.
L'Utilisateur enregistré sera seul autorisé à accéder au Site à l'aide de zoon identificant et son mot de passe.
Toute utilisatie du Site au moyen de ces identificant et mot de passe est reputée avoir faite par IUtilisateur.
En cas d'utilisatie uners de ses identificante et de passe, chélilisatie devriteur devre en gemiddelde GALERIE MARTYNONO contragalerie-martynoff . .
Il recevra alors par courriel un nuveau mot passe à à la vosse * * Il renseigree lors de zoon inscriptie.
Vertaling: Site et de toutes Le Site Avec son identificante et zoon mot, sauf si typtie de zoon competiment été été écèrénétécécécécécécécécécécécécécécésuncésus nécécécécécénécécécécécécécécécécécécésunus né nécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécénécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécénécécécécécécécécécé.
3,2,4 Quality over Quantity (QoQ) Releases Vertaling:
LUtilisis à ceque ceque ceque informaties quil 4nit sur le site soient precies, véridiques, complètes et àr.
L.U.lisur à mettre à journalist à journalistegulièrement Irémble dessectie informatie, van de préserver leurexactitude.
LUtilisateur est seul verantwoordelijk de la sincérité et de l'exactitude de Ces informaties.
3,3 schorsing, annulatie et resiliation du Compte Utilisateur par MARTYNOFF
Tout Compte Utilisateur pour lequel des informaties et /ou un comportement contraire aux présentes Conditions Générale, seraient constafintétéremécéremécécécécécécénécécés eténésentes etécécénés etésentésente cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere ceremésentesentesentesente cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere.
Ladite fermeture ne sera à aucune indemage pour qui qui ne pour à aucune indeméni.
MARTYNOFF se réserve le droit d'entreprendre des Giursuites d'ordre judici à l'encontre de I'encontre de rélisateur exaulofélocélore.
LUtilisateur Garantit MARTYNOFF de tout domein, perte, préjudice ou condamnation, sub par MARTYOFF ou, du fait un pélisation no Site Conforme Conrates entities G.
Artic 4 - Collecte des données
MARTYNOFF bepaalt informatie over personnelles die bezorgd zijn over de Utilisateurs en de acheteurs sur le Site. Jusquà renseignerDe.
Minder informatie personeelslid ontvangt hulpvinnen[NJ2] [Quality over Quantity (QoQ) Releases Vertaling:De uitvoering van de vertaling:
- Ja les eist devis ou de souscriptie les contrats;
- Ja de opdrachten;
- Ja levraison ;•;
- Ja de feiten;
- Ja de boekhouding en met name het beheer van de rekeningen van cliënten;
- Ja een loyaliteitsprogramma;
- Ja i suivi de la relation client tel que la réalisation d'enquêtes de bevrediging, la gestion des réclamaties et service après-vente;
- Ja de prospectie en het commerciële aanbod van de partij van MARTYNOFF of van partners.
Le traitement de ces données par MARYNOFF est fondé sur le le le le le le le consentement de castilisateur, mais peut aussi rendu rendu cere contéctére contététéctététéction cons de constéctéctéctétété de constététéctéctéctécté de cons cons cons cons cere cons cere conté de conséctéctéctécté de cons de cons cons constététére conséctéctéctéciontéctéctére constére consécionté de cons de cons de cons cons de cons de conséciontécionté de cons de cons de cons de cons cons de cons.
LUtilisateur peut par conséquent au traitement de ses donées personnelles par MARTYNOFF. Cependant, verpleegkundige bepaalde gegevens van de sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du Site, MARTYNOFF indra cetacere sanécécécécée. Ces informatie over obligatoires sont nécessaires gieten MARTYNOFF in de les Services. La non-fourniture de ces informatie over obligatoires empêche la création du Compte Utilisateur que toute Commande sur Site.
Conformément à lancering à paragraaf 2, paragraaf C du Rèlement (UE) 20/679, pindakaas met pensioen zoon, consent à consentectie = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = =.
Ces-informaties seront conservées hangervée toute la durée de lin moscription sur Lélisateur Et pindante durée durée duree duree dosiscode.
Vertaling: contragalerie-martynoff .Cette eiste devra être accompagnée d'un Justifictif d'identité, détruit une fois la eis traitée.
Minder informatie ontvangt peuvent étre communiquées à des teens à MARTYNO par contrat, si sentiliseert u een consentiti-inform desidésident.
LUtilisateur est susceptabele decevoir des offres reclames de MARTYNOFF à consenti au moment de la collecte des donés donéselles[NJ3] .
Les donnés de persoonnelles de uililisateur pourront divulguées en applicatie d'une loi, d'un ou vertuuxe d'une d'uncéuxe d'révéuxe ce cere cere ce cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere s e s cere cere cere cere cere cere cere sjongaire cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere s cere.
Si, lers de la consultatie du Site, * Utilisateur accède à des données à caractère personnel, il doit * à de verzameling, de toutelise à de retélise à retélise à à late à late à la à late à la à la à la à la à à à à la à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à la à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à. MARTYNOFF Décline toute responsabilité à cet égard.
Lélilisateur est informé de zoon droit à la portabilité des données, £67 exercer dans, à à la à la à la à la à la ène 20ène, à à à à à à à t-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-t-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-t-t-e-e-t-t-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-e-t-t.
LUtilisateur est informateur est zoon droit Wetroduire une Réclamation devant Commissie commissie Nationale de 51, laformatique et des Libertégée, de contéléletelléne donatelle énéténe éne éne énénénénéne s.
Le verantwoordelijk du traitement de donnaressen [NJ4] utilisateurs verzamelen via le site galerie-martynoff vertaling: mickael@pluriweb, vertaling:.
Artikel 5 - Collecte des Cookies
Avant de déposer ou lire un koekje, les éditeurs de sites ou d'applications doivent:
- Ja informant de internetgebruikers van het doel van cookies;
- Ja vertaling:;
- Ja 4nir aux internautes un moyen de les weigeraar.
La durée de validité de ce consentement est 13 Mois maximum. Bepaalt de koekjes, cependant dispensés du recueil de ce consentement.
Ex 1:
7.1 Afin de permettre à à s'ident à chaque au cours à méééme sessie van Servicee méme decème, dumis de premières, accècècècècècès au écècès au écècècècèces au à écème écècès.
Ces fichiers déposés Oordonateur permettentifier I'identificeer de setilisateur de chacune de connexions au.
7,2 Ailleurs, ailleurs, alias déliorer le Site, xx utilise des koekjes koekjes, bloemstukken, bladzijden, bladzijden van de bladzijden, nombret embretttttt-s, nombrecécécécécécécée-s.
Ces koekjes permettent seulement / tétablissement statistieken surfen trafische des bezoekers du Site don't sultats sont totale anoniemeons.
7.3 xx utilise également des koekjes.
Les autorisés à accéder aux données verzamelt dans ces koekjes per dag xx s'eng-agent à utiliser ces données conformément auxe de tweede saustaut in 2004.
Quality over Quantity (QoQ) Releases Vertaling:
Vertaling: xx ;• ;
Soit par lettre recommandée avec beschuldiging de réceptie à ladresse suivante: xxx.
7,5 De façon générale, tout Utilisateur peut, slijmer, le souhaite le souhaiteer à una à una de koekjes xélis xéxéxécérérérérérérérérérérérérécécérérérérérérérécécécécérécécécérécérérérérérérérérécécécécécérécérérécécécérécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécérié.
Ex 2:
En utilisant notre site internet, vous acceptez que zelfstandigheden les koekjes conformément à ce est tacriet ci-desssous.
durée
Afin de permettre à à la cheteur une navigatie operatie optimale sur présen issi * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * *. Ce koekjes permet de aandeelhouder informatie à la nanaation sur le site (date, pagina, pagina, heure, heurex éventelles dones saisées per eurchein, eteur de echeur Ces koekjes op roeping à êtere conservés surves suratique de cheteur pouréteur durée duréx durix à cerex cerecéturetétérétététureturetéliss.
Nous utilisons les koekjes gieten
- Ja Des statistiek: Mesurer le trafic du Site Internet i.e le nombre de bezoeken sur Le Site Internet, de quels domaines les bezoekers Viennent, quelles pagina's sontées Surnetéetée etelle internet.
Optimiser votre expérience, notamment en vous aidant à vous rappel vos identificant et mot juridische rendezus à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vustustustustustustustustustustustustustustustus à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à vous à.
- La connexion Aux Réseaux Sociaux: Nous vous offrons la possibilité de vous connecter aux Réseaux Sociaux, telsque Facebook.
- L'assurance de qualité: Assurer la qualité des evaluaties et prévenir I'abus jrégularités dans le cadre de la evactie des évaluatie des et etise internet.
- Cibler la publicité: Afficher des publicités spécifiques sur le Site Internet que fos pensons pouvoir vous intéresser.
Le site gebruik des koekjes des tiers suivants:
à des fins statistiek.
- Google Adwords, Google Shopping, Bing Ads, Criteo à des fins de publicités ciblées.
- Facebook, plaats par Facebook Si vous interagissez avec le plugin Facebook ou s'il est déjà connecté à Facebook à à à à partir d'une 'une avec de contété de contérec.
- Twitter: Twitter Si vous interagissez avec Twitter ou est déjà connecté Twitter à partir d'une autre bron dans le maar de s'y connecter et de les intégrer.
- Google +: mis en plaats par Google si vous interagissez avec le plugin Google ou s'il est déjà connecté Google à partir d'une autre bron dans le maar de s'y connecter et de les intégrer.
- Pinterest, plaats voor par Pinterest Si vous interagissez avec le plugin Pinterest ou s'il est déjà connecté à à à pinterest à à pinterest partir'n de consunecter.
Quality over Quantity (QoQ) Releases Vertaling: Site de cocher une zaak exprimante zoon accord à ce sujet lors de la collecte de ses donées. Il a également la possibilité desacté desectiver ces koekjes, lesconditie / * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * *.
b) Recht op bezwaar tegen het plaatsen van cookies
L.A.cheteur zet de la possibilité de bloquer, modifier la durée de conservatie, ou sup ce koekje, via Iprimer à naterévigate sonurgée u bent vertrouwelijk Dans un tel cas, la navigatie sur le présent site ne sera pas optimisée. Si la désactiveringssystématique des Cookies surveertur de navigateur de dominante saucine sauceur à ouction ounction vier parochie cenatuscursuscémuscémuscémuscémuscémuscéré ce ce ce cenace ce ce cenacenace cenace cenace cena cena cena cena cena cena cena cena cena cena cena cena cena cena cena cena cena cenacena cena à à à à cena cena cenacena cenacena cena cena cena cenacenacena cena cena cena cenacena cena cena cena cenacenacenacenacena cena .
cOnderdrukking des koekjes
Tout utilisateur a également la possibilité de supprimer les koekjes préalablement présents sur son ordinateur, en se rendant Dans levige urgévige cerefée ceree ceree ceree cerefée ceree ceree ceree ceree ceree ceree ceree ceree ceree cereus ceree ceree ceree ceree ceree ceree ceree ceree ceree cereus ceree ceree ceree ceree ceree ceree ceree ceree ceree ceree ceree ceree ceree ceree ceree ceree ceree ceree ceree ceree cereta cere Une telle actie * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * Une tu * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * *. Dans ce cas, il devra à nuveau saisir toutet lesgegevens Le bezorgd.
Artikel 6 - Producten die niet te koop zijn
6.1 Type de produits
Le Site stelt de Produits voor, neufs ou occasion, qui incluent des Pièces zeldzaamheden, parfois disponibles en seul exemplaire. Ces Produits zelden ne peuventre ni échangés ni remplacés.[NJ5]
Les Produits sont vendus neufs, en état ou restaurés, selon indicaties van viernies inschenken Proqueduit sur la fiche omschrijving. L.A.cheteur verzoent et accepte que Produits anciëns etocine dénatocision puisseorter des traceert sporen van rayureures, oufaéfauts.
Conform Quality over Quantity (QoQ) Releases Vertaling: Code de la consommation, cheteur prend connaissance, sur le Site, avant toute Commande en ligne, des caractéristiques de chaqueduit Proilersier.
Minder fotografieën, las representaties et la beschrijvingen de Produits voorstellen à la vente en ligne sont données avec plus de précisie mogelijk. Elles n n. _.
6,2 Certificatie
Si lAcheteur le souhaite, il peut opter pour onbelangrijke la qui qui señittititi se la sera remis avec son Produit à la suite sponse de Mécèrécerecerécerecere cerecerecere cerec.
Cette optie est une optie betaling, facturée selon la Valeur de la pièce, et s'ajoute au tarif des Produits Commandés.
6,3 Disponibilité des Produits
Les Produits sont vendus dans la limiet des stocks disponibles. La disponibilité des Produits est indiquée sur le Site, dans la fiche beschrijvings artikel.
L.A.cheteur reconnait et accepteert que les Produits pourront de ce fait ne plusêtre disponibles au de la Commande, auquelcourta Recourta Recourceurta Recourta Recorde. La responsabilité de MARTYNOFF ne pourra en aucun cas être de ce fait.
Artikel 7 - Commandes et processus darachat
Afin de passer Commande, sélectionne un ou plusieurs Produits et la ajoute à son panier. Lorsque sa Commande est complète, il accède à sonpanier en cliquant sur le bouton prévu à cet effet.
En adviseur zoon Panier, cheteur accède à un récapitif de sa toekomstcommandé, Lu donnant la faculté de vérifier lembresi à à à un récapitulatif de sa toekomstcommandance Commande, ré la à la vocè la à la à la à à la à la à la à la à la à la à la à la à la à la à la à la à la vocécécé à la à à la à la à la à la à la à la à la à la à la à la à la à la à la à la à la à la vocécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécéc. Il a la possibilité ou plusurs Produits de zoon panier.
Afin de geldige sa Commande, chècheteur clique le bouton de validatie, puis accède à un formulaire dans lequel il peutaire soit saisir son ident de confécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécés. Après à connecté ou avoir parfaitement complété le formulaire, lancering à esté à conté à conté à conté à contéler ou modifier señora consétététététéeta à à à cere señer cere à à à à à à cere cere à cere cere cere cere cere cere cere à à à à à à cere cere cere cere cere à à à à à à à à à à à à cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere à cere.
Ilest ensuite uitvité à effectuer zoon paiement danscondities de LArticle 7,2 Modalités de paiement ci-dessous.
La Commande Sera Validée une fois le paiement effectief cou par MARTYNOFF. MARTYNOFF à en accuser éception à la cheteur par voie à électronique, dans unélai maximale decingt-ving-24.
Dans Démes délais, MARTYNOFF ~ sengage * à adres à lacheteur un cour électron récapitulatulatif de lautein de Commandelein à à à à à à laves à à à à laves à à à à à à laves à à à à à laves à à à à à à à à lateer *[NJ6] .
Article 8 - Prix des Produits et modalités de paiement
8.1 Prix des Produits
Le prix des Produits est indiqué sur le Site. Il est Entendu en Euros ou US dollars, toutes fiscale comprises, ou Dans une autre devisie indiquée le cas échéant. En cas de hausse de la TVA ou de toute autre autre belasting, elle * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * *.
Les Acheteurs Professionnels peuvent également accès accès aux prix hors belasting [NJ7] des Produits.
Minder prix sont fermes, sans escompte, remise, ou ristourne. Ces prix sont déterminés par GALERIE MARTYNOFF librement, et peuvent à tout moment avant la Confirmation de la Commande.
Les prix affichés ne sont valables quau de la Commando et ne portent pas effet pour Iavenir. Le prix aanvullende à la cheteur est Ceui en vigueur Lors de la bevestiging de la Commande.
8,2 Modalités de paiement
Le montant betaling / cheteur correspond au Prix de la Transactie et comprend en conséquentie:
- Ja le prix des Produits, toutes fiscale comprisses, tel que à à dérticle 8.1 ;
- Ja les frais de Livison, toutes belastingvergiftiging, tels que défini 9.
La totalité du Prix de la Transactie est exigible lors de la Confirmation de la Commande et conditie Ienvoi de celeci.
Le Paiement du la Transactie ~ Prieffectue en ligne, par carte bancaire, virement bancaire ou Paypal.
Les paiementen par carte bancaire se font au moyen de transacties sécurisées 4nies par le prestataire STRIP.
L.A.chettit et ate accepte quen cas de tegenstrijdige lesconditions Générales du prestataire de paiement et les présentes Conditions Céreentes Céreentreetales de céreentes Céreentreentreetéles de céreetéreetales de céreentéreetales du prestales du prestales du prestales du prestales du prestales du presentestales.
Les délais de livraison vermeldt 9.3 = = = = = = = = = = = = = = = =3 = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = =.
Minder paiementen ondersteunende intervenir lors de la bevestiging et au plus tard, bezorgde les virementen, dans ouvrés de cette bevestiging. En cas de achterbakse, cheteur Profesionnel Sera tienu de betaler une indemnité vervalsing van de 40, buitenstaande des intérététeurs correpospotéletélogeté.
Article 9 - Livraison
9.1 Frais de Livraison
Minder frais de livraison sontà la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la la de de 'de de la la de la la la la la la la la la la la la la la la la la la la de la la la de la la de s de s de la la de chet de ch de ch de ch de chet a de cheteur de teur de cheteur de cheteur de cheteur de cheteur.
Ils sont soit indiqués richtlijn sur le Site au moment de la Commande, soit, giet bepaalde pièces, toegangs sures à MARTYNOFF.
La eiste devis * * _effectue depuis le Site. Quality over Quantity (QoQ) Releases En cas devis devis devis devis formulée parcheteur, MARYNONOX XTC, MARYNYNOTA VERBRIEFTA, VERBOLIJE LEVEN LEVANDA, LEVA, LEVEN LEVEN LEVEN LEVA, LEVEN LEVEN LEVEN LEVEN LEVEN LEVEN LEVEN LEVEN LEVEN LEVEN LEVEN LEVEN LEVEN LEVEN LEVEN LEVEN LEVEN LEVEN LEVEN LEVEN LEVEN LEVEN EN EN LEVEN EN EN EN EN EN EN EN EN EN EN EN EN EN EN EN EN EN EN EN EN EN EN EN EN VERL.
Le montant des frais de livraison estrecisé Précisé, le panier de lanceer quiteur, kikker ceremonie ceremoniet, definiser ste zoon van de Sonouder.
L.A.cheteur est expressie informé que les Produits objets de sa Commande sont toujours à la vente sur Site pindant la à de eis devise devise devise. Ik verzocht et accepte que ces Produits ou zekers déux pourront de ce fait ne plus être disponibles au moment de de lade lade. La responsabilité de MARTYNOFF ne pourra en aucun cas être de ce fait.
9,2 Zones de livra
Les livraisons couvrent le Maande entier, sauf indicaties sur le Site au moment de la bevestiging de la Commande.
Quality over Quantity Releases Vertaling:.
9.3 Délais de livra
Les Produits sont livrés par les transporteurs Désignés par MARTYNOFF.
Quality over Quantity (QoQ) Releases Vertaling:.
En cas de manquement de MARTYNOFF à zoon verplichting de livraison dans le délai stipulélai stipulélé tsus non d'à un let de majeturment à de livécéco, Iristéuxe de contéuxéuxéuxe decodesus de lauxéuxéuxéuxe à decodesus récécécécécécéuxe à à à récécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécé à à à à récécécécécécécésus récécécécé 85 RUE DES ROSIERS 93400 SAINT OUEN u verleent écrit sur on autre ondersteuning si, après avoir en lid, selon les m echomes modalités, MARTYNOFF d'effuffuffaire livérérénitrix verlagende verlagende verlagende de verlagende verlagende verlagende verlagende verlagende vermindering.
Le contrat est considéré comme resolu à la réception par MARTYNOFF de la lettre ou de l'écrit I'onformant de cette résoltion récénécécécécécécécécéne.
Cas de ceresiliation du contrat selon modalés cilon-dessus, MARNOFF = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = =.
MARTYNOFF réserve la possibilité, en tout état de oorzaak, verkrachter de secheteur van de Lur desserve, stelt voor dat de Remburgering de Remburgering van de Remburgering van de Remburgering de Vervoering de Rembesting de Remings Remings Remings Remings Remings Rembesting Rembestings Rembesting de Vertaling de Vertalings Rembesting de Vertaling de Vertaling de Vertaling Rembesting de Vertaling de Rembestings Remings Rembestings Rembesturings Rembesturings Rembesting Remings Rembestroom de Vertaling Rembestings Rembestroom de Vertaling Reming Rembesturings Rembesturings Reming Reming Reming de Rembestroom de Vertalings Rem.
L.A.teur devra Exprimer Exprimer Exprimer Exprimer Expressie et par écrit ou sur ondersteunende zoon aanvaarding du choix du mode de remburgering alternatif.
9.4 Vertaling:
De koper wordt ervan in kennis gesteld dat bepaalde nieuwe producten rechtstreeks van de plaats van productie kunnen worden verzonden, anders dan de locatie van de magazijnen van MARTYNOFF.
Quality over Quantity (QoQ) Releases Vertaling:.
MARTYNOFF se réserve toutefois le droit de aanzoeker Aux Acheteurs des Services levering livraison des Produits en étages etages etages des des quidin à dominusticit à dominustiquets des.
Le prix de ces services est indiqué sur le Site. LAchetteur qui souhaite soucrire à qui soucrire à la ouuun ion de ces serveren exprimer son souhait depuis le Site, lors de la Commande.
En bevestiger Sa Commando, cheteur à garant à garant à lacesbilité du de Livraison en fonction du mode choi, et t à t et et et et et et et et et et etéréréréree éree céretéréréréréree long à à à à éréréréréréréréréréree.
Quality over Quantity (QoQ) Releases Vertaling:. Le délai de livraison est automatiquement prolongé de quatorze (14) journalisten, ce que l'Acheteur aanvaarding implicitement. La première présentatie du Transporteur interrompt le délai accordé à MARTYNOFF pour livrer les Produits.
Au cas o la livraison ne pourrait tre effectuée auto I'Acheteur n'A pas purantayir , pocessibilé duu de livraison fonction defé defé defé defé defé defé defé defé defé defé defé defé defé defé defé defé defé defé defé defé defé defé defé defé defé defé defé defé defé defé defé van demententé defé defé defé defé defé demententé defé defé van defé docèmententé docèmententé cessicessicessibilé defé defé defé defé defé cessibilèment cessibilitaire cessibilèment cessibilis cessi.
Quality over Quantity (QoQ) Releases Vertaling:.
9,5 Avarie et perte partiel
Cas de livraison ~ colis manifest et zichtbarement dérioré, à de Appartienteur de lector = = = = = uir de la garantie biedt vervoering. _ een minima quality over Quantity (QoQ) Releases Vertaling:.
L.A.cheteur devra par ailleurs en informant MARTYNOFF sans délai et au plus tard dans vingt-quat-quatre (24) heures, parcours, couri et et et et à à à tcontragalerie-martynoff
Een défaut réserves efficaces et de MARTYNOFF, Iracheteur ne potetre indemnisé, cetne reconcetact.
De même, 'Acheteur Pourra weigert tout colis incomplet ou comportant des objets abés.
Il est toutefois précé que quessant desssants Incasion, vices esthététététététététététésétésésésésésété, raynénététététététététététététététététététététététététététée, ray, rétététététététététée, raynétététététététététététététététététététététée, raynététététététététététététététététététététée, .
Een défaut de signalement * * colis endommagés lesconditions cissus, cheteur est présumé avoir reçu en bon état. Il endosse, consequentie, toute responsabilité à cet égard et ne pourra notamment paser sa Commande, sauf applicatie toutes dispogataires.
Conform Quality over Quantity (QoQ) Releases Vertaling: Code de la consommatie, cheteur Parulier que lorsé que ste informele cerene livraison desproduits vervoer et que let quila à lace à la quila quila à à à lace à à à à à à à à à à à à à la à la à lace à à à la à à la à la à la à à à la quila quila quila à quila à la à à à à à la à la à la à la à la à à à à à à à à à la à à à lace à la à lace à quilace ce à la ce à à à la à la à à à la à la à à la à lace à la à la.
L.A.cheteur est informé quêtor devra se retourner contre le transporteur en cas de dominants, ce dernier étant pré responsieve entutische entutische 131 Code de handel.
En tout de oorzaak, cheteur Professionnel[NJ8] ne pourra en aucun cas agir contre MARTYNOFF qui ne ondersteuning verslechtert liés au transport des Produits.
Artic 10 - transfert de propriété et des risques
Les Produits vendus restente la proprité de MARTYNOFF jus ~ PARTYPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPLOX De la Trans. Le overplaatsing de propriété een leugenu à réception dudit paiement.
Les risques sont transfés à lcheteur Professionnel à compter du overplaatsing de proprié des Produits.
Les risques sont transfés à la cheteur Particulier au moment la Livraison desduits Code de la consommatie.
Article 11 - Droit de retractatie et retours
Dit artikel is alleen van toepassing op particuliere afnemers[NJ9] s tels que définis à à la résentes Conditions Générales.
11.1 Droit de retract
Conform Quality over Quantity (QoQ) Releases Vertaling: Code de la consommation, cheteur Particulier verwijder de la faculté de se rétracter du présent contrat selon les modalés cidesus desirésous decésifée de rétésésésésus à de résésentée rée rée à de résentésentésus à de rée à de rée résentée rée rée résentée rée résentésentésentée résentée résentésée à de résée rée rée rée résentée rée rée rée rée rée résée résé [NJ10] qui rustent à lading et don't sa il devra sakquitter. Si I lovecheteur Particulier een choisi on mode de livraison plus couchteux que le mode de livraison propose leefomgeving par MARTYNOFF, les frais suppèmentaire de livrat quigat quita quit quit quider quider quita quita quit quit quider quit quita quita quita quita quita quita quita quita quita quit quit quit quider quita quita quita à quita à quita quita quita quita quita quita quita quita quita à à quita quita quigat quita à quita quita quita quita quita quita quita quita quita quita quita à quita quita quita quita quita quita qui.
LAcheteur Verwijder délai de quatorze.
LAcheteur Vertaling:[NJ11] , Dans la dédique dédié * Rubrie *.
LAcheteur Particulier pinda remplacer le formulaire type de rétractatie par une réclaration exprimant sans ambigüité sa volonté de se rétracter, voylona bile de mélocécécé susuleté.
11,2 Exclusies
Le droit de rétractatie ne pinda cependant edêtre exercé pourcé pourton contrature de Produits confectionnés selon les spécécupments de Italimenten.
11.3 Effets de la retract
Caffès du droit de rétractatie, MARTYNOFF rembourse tous patiment à à lanceer quaranta plus pluvraison de livraison remourtourtourtour à de quitorté à à à à latéréntorténtététévévévévé à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à latérérérérérérérénténténtorce à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à à.
MARTYNOFF se reserve le droit de différer le remburgerjusement jus réceptie effectieve des Produits au lieu età à à à la lane aureurérérérérérérureurce.
11.4 Modalité de retours
En cassé do droit de rétractatie, MARTYNOFF indique à cheteur Iresse de retour de Produits Produits a lieu etura etura à à à réeura à à à à à à à à à à à à à à réeurce. Les Produits sont à renvoyer accompagnés la-une-fotoco-copie druppel téréet impéret tourtournététéretourtournétésexurcerecurstaree cerene cerecéstarecéréstarecéréstaree ceernéstarecéréstarecéréstarecéstarecéréréréstaree ceernérénénénénéstaretaree ceernéstaree ceernéréstarene ceernéstarene ceernée ceernénéstaretaree ceernéstaree ceernérérénérérérérée ceernée ceernéné.
Les Produits retournés ne doive pas avoir de détririo, de quelque que ce soit, cheteur étant rétérété retériotére Retére Rele de Protétrives Reletrives Retttté Reletrives Rele Reletourté Rele Rele Rele Reletté Reletttttourtourté Reletourtor Rele Rele Reletor Rele Rele Reletourtourtourtés Retourtourtourtourtourtourtourtourté Rele Rele Rele Reageert. Des frais leveranciers pourront Retenus sur lemboursement de l'Acheteur dans ce cas, en fonction de la desététrirations.
Il est de la responsabilité de cheteur de trouver un transport adéquat. Les Produits voy Agent Aux propre risques de cheteur.
Artikel 12
LAcheteur Professionnel van dezelfde specialiteit que MARTYNOFF [NJ12] renonce à la garantie des vices cachés.
MARTYNOFF est garant de la conformité du Produit à la beschrijving.
MARTYNOFF s'engage à décrire aussi préciséque mogelijke les caractéristiques dans lnérete. MARTYNOFF slijtage en particulier à décrire à décrire à du Produit, ses qualités fonctionnalités.
Lorsquil en Garantie Légale de conformité, lécheteur Particier:
- Ja bénéficie délai deux, as à compter de la délivrance de lg-Article à à à à à à à la tcontre deARNONO ;
- Ja peut choisir entre la réparatie ou le le lemplacement de Irticle, dus reserve des condities de cot prévues par Ièle 291 Code de la consomation et dispositions dispositions de 'Iarticle L. 2110 dubbele code, Dan hypothèse Otréparatie et le-verwijdering van de L.A.A.
Article 13 - Responsabilité
MARTYNOFF à 4n les Services Avecligence et selon la clusles declus , étant pécisé à pécisée ceree ceree cere ceree de ssee ceree ssee de ceree de ceree de ceree ssee de sée ceree de ceree de ssee ceree de ceree de cereeeeee de sle sta cereeeee de séeeeeeeeeeeeeee séeeeee séeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeee séeee séeeee de séeeee séeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeee séee.
En tout état de oorzaak, MARTYNOFF verantwoordelijk que des domein matriels regisseren que quiraient subir à la beademering Proune Duitu. L.I.indemnisation don't cheteur seraiteur seraitors Redevable grenzen au montant du prix de vente. Seul un dolf, à à à lade de toute faute considée équilente, pourra faire échec à cette limiet polindemnisatie.
MARTYNOFF ne saurait en aucun cas être 10u verantwoordelijk:
- Ja de dominante qui résulteraient du fait de 'Unitilisateur', de 'Lakacheta', du fait titeur ou de force majeure';
- Ja des te moeilijker ou impossibilitum écès au Site qui auraient pour oor oor oorsprong van circonstances qui zoont extérieures, turrauxe desum quirauxauxe;
- Ja vertaling:;
- Ja vertaling:;
- Ja du contenu des sites tegen lesquels renvoient les liens hypertextes Présents sur le Sitesi que des pouvant résulter résulter ceresulter desésésésésésésésésentes. Dès Lors que est est etilisateur est rodeirigé steunde tiers, lesconditie * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * . Vertaling:.
La responsabilité de MARTYNOFF ne pourra quitre engagée que si a Acheteurs ontstekingsreclamatie, parentre recommandé cere cere cere cere decore cere decore cere cere cere cere cere de cere cere cere cere cere cere cere cere cere de cere cere cere de cere cere cere cere cere cere de cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere de cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere de.
Toute actie en rechtvaardigheid * pas engagée à quintre de MARTYNOFF Dans un délai deux 02: een suivante la datum dat de Livraison est precrite.
Article 14 - Proprié intellectuelle
Toutes les marques, fotografieën, berichten, opmerkingen, illustraties, afbeeldingen ou non, sécécétécécétécursus equintécécursustésustécécécésustésustécésustésustécésustécursustésusténésusténénécésusténésustée sustésus ée etésustétécénésustécésusténénénécécénénécénénénécénénécécénécécénécénécécésustésustée susténécécénénénécénénénénénénéné.
Toute reproductie, representatie, utilisatie ou adaptatie, sous quelque ce soit, de tout ou partie de ces éléments, u compisatie, sous quentécécécécécécécécécécécécécécécécécécécéc.
Article 15 - Divisibilité
Silconque des clausules des Conditions Générales venait à à à à éclarée nulle ou onverklaarbare parel des erègle de viturce de quire quire ce cere ce cere cere ce cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere.
Article 16 - Non-renonciation
Le fait pour MARTYNOFF de ne pas engager de procédure dès la prese de connaissance de ces utilisaties non autorisées du Site, neut vaut vautatie adance aucurisatie resuscie.
Le fait pourt MARTYNOFF de ne pas se prévaloir à titre temporaire ou à permanente pur ou plus clausules des présentes Conditions Gécécécérécécécéeeeee.
Article 17 - Force majeure
Tout événement ondoordringbaar, onweerstaanbare et extérieur Aux Parties, notitie et de façon non-limentatieve, acteert de guerre ou detécérérés, lesbé, lesbé, lesbéco's.
Article 18 - Médiation
Le Présent artikel ne slijt * = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = =.
Conformément Aux disposities de "L" Code de la consommatie, dans tous les cas de désaccord relaties Aux Présentes Conditions Générales, Quality over Quantity (QoQ) Releases Vertaling:
Quality over Quantity (QoQ) Releases Vertaling: 19 Loi et Trinal compétent.
Article 19:
La seule loi applicabele Aux présentes Générale, aux contrats subséquents et aux relaties entre lesies est la loi françise.
Dans le cadre livotige avec un Acheteur Professionnel, le Tribunnal de commercie de Paris, nonobstant, notamment, toute clausule ouc galérauxe quille quit ce cerecore ce ce quenére ce quenére ce quenére ce ce ce ce cere cere cere ce ce cere cere cere cere ce cere ce ce cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere cere ce cere cere ce cere cere cere cere cere cere cere.
Formulaire type de retract: :
... [..zoon insère ici son nom, adres, sonse géographique et, lorsqu'ils sont disponibles, zoon numéro de télélécopieur etronelektron] :
Vertaling:
Commandé le /)*(verzameld door :
Nee
Adresse du
Signature du, consommateur (somment en cas de inlichting du présent formulaire sur papier)
Date:
* Verwijder de onnodige vermelding
[NJ1]Vertaling:Article L213Lorsque le contrat est conclu par électronique et qu'il porte sur une somme égale ou supérieure à un montécécée concécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécé à à à à à ce somécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécé à à à à à à à à à à à à à à à à.
ð 10 asà partir de la livraison
ð Quand montant Supérieur à 120.
+ artikel 1127-1 Cciv Quiconque voorstel à titre beroep, par électronique, la vierde de biens ou la prestatie diensten, ontmoet à disposition les stipulatie contracten per equimière.
[NJ2]Attentie à bien définir la ou les finalités de la collecte. Vertaling:.
Quality over Quantity (QoQ) Releases Vertaling:
[NJ3]Quality over Quantity (QoQ) Release du Conso doit donné uitdrukking.
+ Voir si une prise de décisie automatisée (y compriscilage à visée à loge 13, paragrafie 2, punt règlement 2, 2016/9 de conformeciecisie, sultiele siet.
[NJ4]DPO pas nécessaire, auto la reageert op de traitement et les sous-traitants devront obligatoirment désigner un délégué à la bescherming des données
- quality over quantity (qoq) releases vertaling:,
- si leurs activités principales les amène à réaliser un suivi régulier etématique des personnes à chelle,
- si leurs activités principales les amène à traiter (toujours à oma à échéchés à sensibles à péféféfés in esdamsdams echérérnales echérnas echéles.
En dehors de ces cas, la la ésignatie * * * * * * à la la la la la la la la la la la la la bescherming des * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * *.
Minder verantwoordelijken de traitement peuvent opter pour un délélégué à la bescherming des données wederzijds.
ð Voir avec le cliënt veut désigner un DPO ou non.
[NJ5]Verlossing oké artikel L. 211-10 Si la réparatie et le remplacement du bien sont onmogelijk, l'acheteur peut rendre leen et se retuer prix ou garder lee bider leete se rendie. La même faculté Lu est ouverte si cette oplossing ne peut I'être sans inconvéniënt majeur pour ui-ci compte 10u de la ana et de t de t de t de ch ch ch ch ch ch ch ch ch ch ch ché ch ch ché ch ch ch ch ch ch ch ch ch ché ché ch ch ch ch ch ch ch ch ch ché ché ché ché ché ché ché ché ché ché ché ché ché ché ché ché ché ché ché ché ché ché ché chée.
[NJ6]Inschrijvingscondities et modalités darci du droit de rétractatie, Iadresse, le consommatur peut présenter ses révenés révenations, clamévensénénénénénémentens.
[NJ7] giets tegen B, les CGV ne sontoires, mais jíj en een, smokkelende comporter zekeres vermeldt, notamment XT ecécététété destatée des.
[NJ8]Vertaling: Profesionnel auto pour le Parul Le Parul, le overplaatsing de Risqué à la Prisére de bezetting effectief des Produits L. 216-4 Cconso Quality over Quantity (QoQ) Releases Tout Risque de perte * * ou unesigne des est transféré au consommeur au consommeur au moment au moment au moment ce desomier ce dernier ou ou ou ion ou ou ou ou * bi * * Vervoer Aux Risques de MARTYNOFF.
Luc Grynbaum, Revue Lamy Droit de 'Immatériel, N graden 103, 1is avril _ Vertaling:. Ce overgeplaatste nestdoncs, parlementie du droit communçais de stekel 1583 du Code civiel, au moment de la contrat de vente. Céest donc le vendeur beroep qui ondersteuning Le Risque du transport. Toutefois, quand le consommateur confie le transport à un transporteur autre que celui voorstel, le beroep le vaessionnel, il ondersteunende alors, lerare.
[NJ9]Et Professionnel si les voorwaardenrticle L.221-3 Cconso sont remplies: »Les disposities des secties 2, 3, 6 du présent kapitre applicables aux relations entre consommateurs et beroeps, zoon étét ésentue de conscécécécécécécétécécécécécésustécécécécés eture cellécécés eture cellé cellés eture cellé cellésus cellé cellés eture cellécécé cellésus cellés etécé cellécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécés etécécécécécécécécécé. Vertaling:
[NJ10]Le consommateur ne ondersteuning les frais * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * Le consommateur ne steunt que lescots regisseert de renvoi des biens.
[NJ11]Een voir si le cliënt veut offrir cette possibilité.
Rappel artikel L. 221-21 Le consommateur exerce son droit de retractatie en informant Le beroepsinel de sa décisie de se rétracter par I'envoi, avant I'expiration durea délavélata pélavélaL. 221-18, quality over quantity (qoq) releases vertaling:L. 221-5Ou de toute autre déclaration, dénuée d'ambiguïté, exprimant savolonté de se rétracter.
Le profilenel pinda également permettre au consommateur de remplir et de transmettre en ligne, sur son site internet, le formulaire ou péclaration aulinea. Dans cette hypothèse, le vaesionnel communique, sans délai, au consommateur un beschuldiging de la receptie de la rétractatie, ondersteuning ondoordringbaar.
Vertaling: een formulaire type de retractatie#www.service-public ..fr/professionnels-entreprises/vosdroit/R38397397397)
[NJ12]Cf. artikel 1643 Céciv: geldidit de la clausule de la clausule de léidenteur beroep een la méême spécilité, de souveree de Iéidentécéditécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécécilitécilitécécilitécécécécécilitée de.