Cette page présente les conditions générales de vente et d’utilisation (ci-après 'conditions Générales ») (ang.) https:/https://galerie-martynoff.com/pl/ (ang.).

 

Warunki Générales régissent les rapports entre (ang.)

 

l'Utilisateur et/ou l'Acheteur et l'Acheteur et l'Acheteur et l'Acheteur et t'Utilisateur et/ou l'Acheteur et l'Acheteur t'Utilisateur et/ou l'Acheteur l'Acheteur et l'Acheteurcheur l'Utilisateur et/ou l'Acheteur t t t t t t t t t t t t t t t t t t l'Acheteur (Dlaczego skończysz się słońce?);

 

i

 

société Galeria MARTYNOFF SAS, Société par Actions Simplifiée au capital social de 1000,00 euro immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro B 820 860 849, dont le siège social est situé 85 RUE DES ROS ROSRS 93400 SAI; OU;

 

zespół sygnatariuszy rozpoczął «z partii».

 

Artykuł 1

 

MARTYNOFF wykorzystuje niee plateforme dostępne depuis https:/https://galerie-martynoff.com/pl/ (ang.) qui permet d’acheter des biens mobiliers anciens et design, ainsi que des biens mobiliers neufs de créateur (ci-après les ''') (ang.) Produit ».

 

MARTYNOFF est antiquaire (ang.). Il vend notamment des biens d’occasion en l’état dans lequel ils se trouvent et dont l’Acheteur a se faire lui-même un au moyen de la description des de la description des l'Acheteur a se faire lui lui-même un au au au moyen de la description des la description des l'Achete de la description de la description des l'Achete de la description de la description de la description des l's l'en l'état l'état l'état l'état l'état l'état l'état l'état l'état l'état l'état l'état l'état l'état l'état l'état l'état l'état l'état l'état l'état l'état Pozwoliło się na to, aby skorzystać z trudu.

 

Warunki présentes Générales ont pour objet de fixer les modalités et conditions de fourniture des service de vente des Produits (pol.)Usługa») ainsi que de définir les droits et obligations des Parties dans ce cadre.

 

Artykuł 2 - Wyznaczenie

 

Au sens des présentes conditions Générales, les termes ci-après sont définis comme suite (ang.)

 

«Acheteur» : désigne tout Utilisateur qui achète un ou plusieurs Produit(s) sur le Site;

 

Acheteur Particulier (ang.) Acheteur souhaitant satisfaire ses besoins propres, agissant à des fins n’entrant pas dans le cadre de sonactivité professionnelle ; tłum;

 

Acheteur Professionnel (ang.) Acheteur agisant dans le cadre de sonactivité professionnelle (ang.);

 

Komenda » – proces d’achat en ligne d’un Produit par tout Acheteur sur le Site (ang.);

 

«Compte Utilisateur » – kompte qui doit être crére sur le le de le » » Site et validé par MARTYNOFF pour pouvoir devenir Utilisateur du Site et des Services qu’il propose, ce qui implique l’acceptation pleine et entière conditionss Générales d'Utilisation et l’ex de to autres conditions;

 

Warunki Générales » : les présentes conditions qui, à l’exclusion de toute autre, régissent les rapports entre MARTYNOFF et l’Acheteur. Elles expriment l’intégralité de l’accord des Parties et annulent remplacent tout accord, lettre, offre ou autre document écrit ou oral antérieur ayant le même objet. Elles sont jest dostępny et imprimables à tout moment par unlien bezpośredni en page d’accueil du Site ;

 

"Confirmation » : validation de la Commande sur le site internet par l'Acheteur qui manifeste la conclusion du contrat;

 

«Libraison» : «Zapomniana fizyczność, au destinataire ou à son représentant qui les accepte juridiquement;», «Litwa», «Litwa» »;

 

«To» Prix de la Transaction »: odpowiada au prix des Produits, toutes taxy, tel que défini à l’Article 7.1 des présentes conditions Générales, addné des frais de Livraison, toutes obejmują podatki, tels que défini à l’Article 8 des prétes prétesessentes Générales; érales Génales érales; érales érales érales érales; érales érales de érales érales; érales érales;

 

«Produits » : désigne tout article de mobilier et/ou de décoration ancien et design mis en vente par MARTYNOFF sur le Site ; tłum;

 

Serwis »: usługi de vente des produits proposés par MARTYNOFF sur le Site;

 

«Site» - strona internetowa https:/https://galerie-martynoff.com/pl/ (ang.) et plus généralement toute application web et/ou mobile éditée par MARTYNOFF et liée au Site;

 

«Utilisateur »: internaute inscrit sur le Site et ayant accepté les conditions Générales et leur application à l'exclusion de toutes conditions générales ou differencess, contractuelles ou non. Współzałożycielka spółdzielni i spółdzielni.

 

Artykuł Warunki fonkcjonowania

 

3,1 Akceptacja warunków życia

 

L’Utilisateur déclare, en s’inscrivant sur le Site, avoir pris connaissance des conditionss Générales et les accepter expressément..

 

Cette akceptuje, maérialisée par une case à cocher au moment de l'inscription de l'Utilisateur sur le Site et ou lors du processus de conclusion de la Commande, estine et entière.

 

MARTYNOFF se réserve le droit de modifier le Site et/ou les conditions Générales, en informant les Utilisateurs au moins quinze (15) jours avant l’entrée en vigueur de la nouvelle.

 

3.2

 

L’Utilisateur souhaitant utiliser les Services doit s'inscrire sur le Site, dans les conditions décrites ci-après (ang.).

 

3,2.1 Pamięć o l’inscription

 

L’Utilisateur est tenu de s’inscrire sur le Site pour bénéficier de l’intégralité des Services.

 

Il dispose de la faculté de s’inscrire lors de sa première visite sur le Site, et doit s’inscrire au plus au moment de la validation de sa Commande dansles conditions de l’Article 7. „Ciątek i proces”.

 

3,2 Prokédure d’inscription (ang.)

 

Aux fins d’ouverture de son compte, l'Utilisateur doit : (ang.)

–       Remplir le formułire prévu à cet effet enseigner toutes les information requises, et notamment ses nom, prénoms, adresse email, numéro de téléphone. Czterech l’ensemble des informationes marquées comme obligatoires (ang.).

–       Choisir unidentifiant, ainsi qu’un mot de passe, modifiable à tout moment.

–       Rozpoznanie warunków Générales en cochant, sur le formułire d’inscription, la case (ang.) J’ai lu les conditions Générales de vente et j'y adhère sans réserve (ang.).

 

Wspomnienienie l’Utilisateur entraîne automatiquement l’ouverture d’un Compte Utilisateur à son nom, lui donnant accès à un espace person qui lui permet de gérer son utilisation des Services.

 

Le Compte Utilisateur permet à l’Acheteur de consulter toutes ses Commandes effectuées sur le Site, et, le cas échéant, de suivre la livraison des Produits achetés (ang.).

 

MARTYNOFF s'engage à conserver tous les éléments contractuels dont la conservation est requise par la loi ou la réglementation en vigueur[NJ1] .

 

3.2.3 Identifiant et mot de passe (ang.)

 

Lors de son inskrypcja, l'Utilisateur choisira unidentifiant et un mot de passe.

 

L'Utilisateur s'engage à ne pas s'enregistrer sous unidentifiant borne de porter atteinte aux droits d'un tiers (marque, denomination sociale, nom commercial etc.).

 

L’Utilisateur ne doit pas utiliser de mot de passe simpliste et doit changer régulièrement de mote en vue d’assurer un haut niveau de sécurité.

 

L'ident et le mot de passe vervective strictement persons and confidentiels et l'Utilisateur devra les conserver et utiliser de manière à en préserver la stricte confidentialité.

 

L'Utilisateur enregistré sera seul autorisé à accéder au Site à l'aide de son identifiant et son mot de passe.

 

Pozwoliło to na to ulepszenie czynu moyen de ces identifiant et mot de passe est réputée avoir été faite par l’Utilisateur lui-même.

 

Wykorzystywana jest w kadencjach d'utilisation par untiers de ses identifiant et mot de passe, l'Utilisateur devra en avertir immédiatement GALERIE MARTYNOFF, par courriel à l’adresse suivante: contact@galerie-martynoff.com . .

 

Il recevra alors par courriel un nouveau mot de passe à l’adresse électronique qu’il a renseignée lors de son inskrypcja.

 

L’Utilisateur estrusyfikuje de l’utilisation du l’utilisation Site et de toutes les action réalisées sur le Site avec son identifiant et son mot de passe, sauf si l’utilisation de son compte a été faite après désinscription, ou après notification à MYNOFF 'Uużytecznisation usprawiedliwienianie syna.

 

3,2.4 Informacja o czterech listach par l’Utilisateur à l'inscription

 

L’Utilisateur s’engage à ce que les informations qu’il fournit sur le site soient exactes, véridiques, complètes et à jour.

 

L’Utilisateur s’engage à mettre jour régulièrement l’ensemble desdites, afin de préserver leur exactitude.

 

L’Utilisateur est seul responsable de la sincérité et de l'exactitude de ces information. „Nature”.

 

3.3 Suspension, annulation et résiliation du Compte Utilisateur par MARTYNOFF

 

Tout Compte Utilisateur pour lequel des informations inexactes et/ou un comportement contraire aux présentes conditionss Générales, seraient constatés, pourra être fermé, provisoir ou définitivement, parYNOFF sans préavis et sansabilitesabilité de cette der nière de nière.

 

Ladite fermeture ne sera pas podatny na de constituer un dommage pour l'Utilisateur exclu qui ne pourra prétendre à aucune indemnité.

 

MARTYNOFF réserve le droit d'entreprendre des poursuites d'ordre judiciaire à l'encontre de l'Utilisateur exclu, lorsque les faits l'auront justifié.

 

L’Utilisateur garant MARTYNOFF de tout dommage, perte, préjudice ou condamnation, subis par MARTYNOFF ou un tiers, du fait d’une utilisation non conforme du Site en violation des présentes conditions Générales (ang.).

 

 

 

 

Artykuł 4 – kolektywa z dondie

 

MARTYNOFF zawiera informacje o personelach dotyczących Utilisateurs et les Acheteurs sur le Site. Jusqu’au 25 mai 2018, la collecte et le trait de ces informations personles sont déclarés auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, sous le numéro (ang.)A renseignerAbbreviation of miejsce.

 

Informacje na temat personelu sonta recueillies[NJ2] (The)Przygotowując się do ostatecznego rozgłosu w CNILOne who d’effectues opérations relatives à la gestion des clients concernant (ang.)

–       posługuje się de devis ou de souscription les contrats;

–       les commandes (ang.);

–       le livraison ;-;

–       les factures (ang.);

–       łączność i współdzielność klientów;

–       program de fidélité;

–       pozwoliło to na to, aby zadowolnić klienta tel que la réalisation d'enquêtes de satisfaction, la gestion des réclamations et du service après-vente;

–       oczekuje się na to, że to on i komercyjna de la part de MARTYNOFF ou de partenaires.

 

Wyznaczność personelu z siedzibą w MARTYNOFF est fondé sur le consentement de l’Utilisateur, mais peut aussi être rendu nécessaire dans le cadre de l’intention des Parties de conclure un contrat de vente.

 

L’Utilisateur peut par conséquent s’opposer au traitement de ses données Personles par MARTYNOFF (ang.). Cependant, lorsque factss sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du Site, MARTYNOFF indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données. Wiadomości zobowiązują synt nécessaires w MARTYNOFF afin d'assurer les Services. Nieczęsto brak czterech informacji wymaganych przez Kombatanta Utilisateura ainsi que toute Commande sur le Site.

 

Konformément à l’article 13 akapite 2, point c du Règlement (UE) 2016/679, l’Utilisateur peut retirementr son consentement à tout moment, sans porter atteinte à la licéement fondé de le consentement et effectué par MARTYNOFF A le retrait de celi-ci.

 

Wykaz informacji o personelach konserwatywnych na emeryturze le Site et pendant une durée de l’inscription de l’Utilisateur sur le Site et pendant une durée de douze (12) mois à compter de la désinscription du Site.

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, względ à l'informatique, aux fichiers et aux libertés aux articles 15 et suivants du Règlement 2016/679, l’Utilisateur dispose d'uncerit d'accre, de rect ret à tà tà l're l'Uérità t l'a de l'a de l'a de l'at ément ément ément à à à à l'rement à l'rement à l'rement à l're à à l'a l'à l'rement à l'rement à à à à l'rement l'rement à à l'à à à l'rement l'rement l'rement l'rement l contact@galerie-martynoff.com .Cette wymaga devra être accompagnée d'un justificatif d'identité, détruit une fois la demande trait.

 

Nie mniej informacji, które są przekazywane przez m.in. przez MARTYNOFF par contrat, si l'Utilisateur y a consenti a moment de la collecte des information considérées.

L’Utilisateur est susceptible de recevoir des offres commercials de MARTYNOFF, à condition qu’il y ait consenti au moment de la collecte de ses données personles[NJ3] .

 

Les données personles de l'Utilisateur pourront être divulguées en application d'une loi, d'un règlement ou en vertu d'une décision d'une autorité réglementaire ou judicia compétente ou encore, si cela s'avère nécesaire, fins de MNOFFértes de tértes de értes de tértes de t értes de értes.

 

Si, lors de la consultation du Site, l’Utilisateur accède à des données à caractère, il doit s’abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer une inteinteinte à la vieée privée ou à la réputation des person des person des persones. MARTYNOFF décline toute responsabilité à cet égard (ang.).

 

L’Utilisateur est informé de son droit à la portabilité des données, qu’il peut exercer dans les conditions définies à l’article 20 du Règlement (UE) 2016/679, qui lui permet de récupér les dons qu'il a fours souse une forme a é de résuite, ér le de cassé de casére de cassée de cassé de casére de casére de é de casére de casére de casére de casére de casére de cassé de é de é de é de é de caséré de é de é de é de casére de é de caséré de caséré de é de é de é de é de caséré de caséré de é de é de é de é de é de é de caséré de é de é de caséré.

 

L’Utilisateur est informé de son droit d’introduire une réclamation devant la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, autoité de contrôle compétente en matière des personles, telle que définie à l’article 51 du Règlement (Ut) 2016/6/6/6.

 

Odpowiedzialność zastrzeżenia darowizn [NJ4] użytkowników zbieranych przez le site https:/https://galerie-martynoff.com/pl/ (ang.) est la Société Pluriweb représentée par son gérant Mickael Bendavid (ang.) mickael@pluriweb.fr, neléphone 06 20 65 17 16.

 

Artykuł 5

 

Avant de deposer ou lire un cookie, les éditeurs de sites ou d'applications doivent

–       informator współzałożycielka finalis de la finalité des cookies;

–       obtenir agreement; agreement;

–       czterech aux internauts un moyen de les odmawia.

Wspomnienia z art. 13. Niektóre ciasteczki z zastrzeżeniem zgody.

 

Przykład 1

7.1 Afin de permettre à l'Utilisateur de ne pas avoir à chaque accès au cours d’une même journée, hormis lors du premier accès, xxx utilise des cookies de sessions.

Członkowie klubu stworzyli m.in. Deposés sur l’ordinateur permettent d'identifier l'Utilisateur lors de chacune de ses connexions au Site.

7.2 Par ailleurs, afin d’améliorer le Site, xxx utilise des cookies de mesures d’audience telles que le nombre de pages vues, le nombre de visites, l’activité des visiteurs sur le Site et leur fréquence de retour grâce aux service d’AT et de et et et lex analityczne.

Ciekawe sytuacje permettent seulement l’établissement d'études statistiques sur le go toc des visiteurs du Site dont les résultats sont total anonymes.

7.3 xxx utilise également des cookies tiers (ang.).

Les tiers à accéder aux données collectées dans ces cookies xxx s'engagent à utiliser ces données conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 jan 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 et respecter la internationale internautes.

7.4 L’Utilisateur peut accéder à toutes les information contenues dans les fichiers en relation avec les cookies utilisés par xxx conformément aux dispositions de la loi «Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 enmet en la demande: transmet la demande : :.4 L’Utilisateur peut accéder à to the value of the contention

Soit par email à l’adresse xxx ;- ;

Soit par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante: xxx.

7.5 De façon générale, tout Utilisateur peut, s’il le souhaite, s’opposer à l’utilisation de cookies utilisés par xxx en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur pour désr les cookies (la rubrique d’aide du prurise la marché.e).

 

Przykład 2

W Internecie użyteczne nie są internetowe, vous acceptez que nous utilisions les cookies conformément à ce qui est décrit ci-dessous.

généralités – Finalité – Durée (ang.)

Afin de permettre à l'Acheteur une navigation in le présent Site ainsi qu'un meilleur fonctionnement des différentes interfaces et applications, xxx pourra procéder à l'implantation d'un cookie sur sone informatique (ang.). Ce cookie permet de stocker des informations relatives à la navigation sur le site (data, strona, heures) ainsi qu’aux éventuelles données saisies par l’Acheteur au cours de sa visite (recherches, login, mot de passe) Ces cookies ont vocation à être conservés sur le poste informatique de l’Acheteur pour une durée variable allant jusqu’à 6 mois, et pourront être lus et utilisés par xxx lors d’une visite ultérieure de l’Achet sure prés.

Nous utilisons pour (ang.)

– Statystyka Mesurer le hit the Site Internet i.e le nombre de visites sur le Site Internet, de quels domaines les visiteurs viennent, quelles page sont visits sur le Site Internet et dans quelle zone géographique les visiteurs sont situés.

Améliorer le fonctionnement du Site Internet : Optimiser votre expérience, notamment en vous assistanceant à vous rappeler vos identifiant et mot de passe quand vous revenez sur le site et ainsi vous connect sans avoir à vousr identifier de nouveau.

La connexion aux Réseaux Sociaux (ang.) Nous vous offrons la possibilité de vous connecter aux Réseaux Sociaux, tels que Facebook.

L’assurance de qualité : (ang.) Assurer la qualité des évaluations et prévenir l'abus ou les irrégularités dans le cadre de la rédaction des évaluations et de l'utilisation du Site Internet (ang.).

- Cibler la publicité (ang.) Afficher des publicités spécifiques sur le Site Internet que nous pensons pouvoir vous intéresser (ang.).

Strona wykorzystuje de cookies des tiers suivants

Google Analytics: à des fins statistiques (ang.).

Google Adwords, Google Shopping, Bing (ang.) Criteo: à des fins de publicités ciblées (ang.).

Facebook: mis en place par Facebook si vous interagissez avec le plugin Facebook ou s'il est déjà connecté à Facebook à partir d'une autre source dans le but de s'y connecter et de les intégrer.

- Twitter: mis en place par (ang.) Twitter i wous interagissez avec le plugin (ang.) Twitter ous'il est déjà connecté à à s'il Twitter à partir d'une autre source dans le but de s'y connecter et de les intégrer (ang.).

Google + : mis en place par (ang.) Google si vous interagissez avec le plugin (ang.) Google ou s'il est dejà connecté à s'il Google à partir d'une autre source dans le but de s'y connecter et de les intégrer (ang.).

P zainteresowania interesem: mis en place par P si vous interagissez le plugin Pinterest ou s'il est déjà connecté à Pinterest à partir d'une autre source dans le but de s'y connecter et de les intégrer.

S’agissant des cookies publicitaires que nous utilisons, nous donnons la faculté à tout utilisateur du du utilisateur Site de cocher une case exprimant son accord à ce sujet lors de la collecte de ses données (ang.). I a également la possibilité de désactiver ces cookies dans les conditions de l’article «Suppression des cookies » ci-après.

w: Droit d’opposition à l'implantation du cookie (ang.)

L’Acheteur dispose de la possibilité de bloquer, modifier la durée de conservation, ouprimer ce cookie via l’interface de son voyageur (généralement: ouprimer ce cookie via l’interface de son voyageur (généralement : l'interface de son travelur) (ang.) wskazuje na to, że jestem w posiadaniu udzielonego honoru Dans un tel cas, la navigation sur le présent site ne sera pas optimisée (ang.). Si la désactivation systématique des cookies sur le navigateur de l’Acheteur l’empêche d’utiliser certains service ou fonctionnalités fournis par xxx, ce dysfonctionnement ne saurait en aucun cas constiter un dommiter pour l'Achete pour quira quire préten à demite in a faucite.

cŚpiewka ciastko

Tout utilisateur a également la possibilité de supprimer les cookies préalablement présents sur son ordinateur, en se rendant dans le menu de leur ur prévu à cet effet (généralement, outils ou privée ou confidentialité de ou confidentialité) (ang.) Nie informuje o akcji n’a pas d’incidence sur sa navigation sur le présent Site, mais fait perdre à l'Acheteur tout le bénéfice par le cookie. Dans ce cas, il devra à nouveau saisir toutes les informations le concernant.

 

Artykuł 6

 

6.1 Type de produit

 

Le Site proponuje des Produits, neufs ou d'occasion, qui incluent des pièces rares, parfois disponables en un seul exemplaire. Część z nich jest bardzo rzadkie, ale nie ma żadnych śladów.[NJ5] 

 

Les Produits sont vendus neufs en l'état ou restaurés, selon les information pour chaque Produit sur la fiche description (ang.). L’Acheteur reconnait et accepte que les Produits anciens et d'occasion puissent comporter des traces, rayures d'usage ou défauts (ang.).

 

Konformacja à l’article L. 111-1 dude Code de la consommation, l'Acheteur prend connaissance, sur le Site, avant toute Commande en ligne, des caractéristiques de chaque Produit qu’il désire commander (ang.).

 

Mniej fotografie, le représentations et les descriptions des Produits proposées à la vente en ligne sont données avec le plus de précision possible. Elles n’engagent MARTYNOFF que pour ce qui est indiqué précisément dans la fiche description de chaque Produit (ang.).

 

Certyfikat 6.2

 

Si l’Acheteur le souhaite, il peut opter pour un certificat d’authenticité qui lui sera remis avec son Produit à la suite d’un contrôle réalisé par l'un des experts mandates par MARTYNOFF, sous la seonsabil de tcet.

 

Cette opcja est une option payante, facturée selon la valeur de la pièce, et s'ajoute au tarif des Produits commandés.

 

6.3

 

Współzałożyciel nierozstrzygniętości. La disponibilité des Produits est indiquée sur le Site, dans la fiche description de chaque article (ang.).

 

L’Acheteur reconnait et accepte que les Produits pourront de ce fait ne plus être disponibles au moment de la validation de la Commande, auquel l'Acheteur intégralement remboursé du prix payé pour sa Commande. Odpowiedzialność MARTYNOFF ne pourra en aucun cas être engagée de ce fait.

 

Artykuł 7: Przykazanie i proces

 

Afin de passer Commande, l’Acheteur sélectionne un ou plusieurs Produits et les ajoute à son panier... Lorsque sa Commande est complète, il accède à son panier en cliquant sur le bouton prévu à cet effet.

 

Jako konsultant son panier, l’Acheteur accède à un récapitulatif de sa future Commande, lui donnant la faculté de vérifier le nombre ainsi que la nature des Produits qu’il a choisis, d’en vérifier le prix unitaire, ainsi que la Prix de la Transaction. Il a la possibilité d’ôter un ou plusieurs Produits de son panier (ang.).

 

Afin de valider sa Commande, l'Acheteur clique sur le bouton de validation, puis accède à un formulaire dans lequel il peut soit saisir son identifiant de connexion s’il en posède déjà un, soit s'inscri sur le Site en comptantle prévision d'il d'incire d'atire d'Achete t d'Acheteur. Après s’être connecté ou avoir parfaitement complété le formulaire, l’Acheteur est invité à contrôler ou modifier ses coordonnées de livraison et de facturation, à lire et accepter les présentes conditionss Générales, potwierdzamy potwierdzenie komenderae e.

 

Niespodzianek w sprawie efektu, syn paiement dans les conditions de l’Article 7.2 Modalités de paiement » ci-dessous.

 

La Commande sera validée une fois le paiement effectivement reçu par MARTYNOFF (ang.). MARTYNOFF s'engage à en accuser réception à l'Acheteur par voie électronique, dans un de vingt-quatre (24) heury.

 

Dans les mêmes délais, MARTYNOFF s'engage à adresser à l'Acheteur un courrier électronique récapitulatif de la Commande afin d’en confirmer le traitement et de luiqueriquer toutes information krewnych à la Commande la Commande[NJ6] .

 

Artykuł 8: Prix des Produits et modalités de paiement

 

8,1 Grand Prix des Produits (ang.)

 

Wspomnienia o tym sąsiedztwa. Il est entendu en Euros ou US$, to u dans une autre devised indiquée le cas échéant. W kadrze de hausse de la TVA ou de toute autre taxe, elle s’ajoute au prix du Produit et est supportée par l’Acheteur.

 

Współzałożyciel Le Acheteurs Professionnel peuvent également avoir aux prix hors tax [NJ7] zgody.

 

Les prix sont fermes, sans escompte, ou ristourne (ang.). Cies prix sont déterminés par GALERIE MARTYNOFF, et peuvent être modifiés à tout moment avant la Confirmation de la Commande.

 

Nie ma pewności, że nie ma syna, który jest w stanie spełnić Wspomnienia i sytuacje. Oprócz tego w l’Acheteur est celi en vigueur lors de la Confirmation de la Commande.

 

8.2

 

Lemontant payé par l’Acheteur odpowiada Prix de la Transaction et comprend en conséquence:

–       składa się ona z podatku, tel que défini à l’Article 8.1 ;

–       podatek ten obejmuje podatki, tels que défini à l’Article 9.

 

Współczynnik posłużył się m.in.: La totalité du Prix de la Transaction est exigible lors de la Confirmation de la Commande et conditionne l’envoi de celle-ci.

 

Współzałożyciel nagrody de la Transaction s’effectue en ligne, par carte bancaire, virement bancaire ou Paypal.

 

Poniższa tabela zakazu używania czcionki au moyen de transactions sécurisées fournies par le prestataire STRI.

 

L’Acheteur reconnait et accepte qu’en cas de contradiction entre les conditions générales du prestataire de paiement et les présentes conditionss Générales, ces dernières prévalent.

 

Wiersze de livraison wspominają o l’Article 9.3 „Délais de livraison » ne commencent à courir qu’à compter de la réception effective du paiement de Prix de la Transaction par MARTYNOFF.

 

Wspomnienia doivent intervenir lors de la Confirmation de la commande et au plus tard, concernant les virements, dans les 7 jours ouvrés de cette confirmation. W kadrze de retard, l’Acheteur Professionnel sera tenu de payer une indemnité forfaitaire de 40 €, outre des intérêts correspondant à 5 fois le taux d’intérêt légal.

 

Artykuł 9

 

9.1 Frais de Livraison

 

Współzałożyciela się w rolę syna.

 

Ils sont soit indiqués directement sur le Site au moment de la Commande, soit, pour certaines pièces, dostępne są żądania devis à MARTYNOFF.

 

Zapotrzebowanie na devis s’effectue directement depuis le Site. MARTYNOFF s'engage, au plus tard trois (3) jours ouvrés à compter de la réception de la demande, à communiquer à l’Acheteur le montant des frais de livraison applicable à sa Commande.

 

Le montant des frais de livraison est précisé dans le panier de l’Acheteur qui peut, s’il accepte ces frais, finaliser sa Commande en validant son panier et en procédant à son paiement.

 

L’Acheteur est expressément informé que les Produits objets de sa Commande sont toujours proposés à la vente sur le Site pendant la procédure de demande devis (ang.). Il reconnait et accepte que ces Produits ou certains d’entre eux pourront de ce fait ne plus être disponibles au moment de la validation de la Commande. Odpowiedzialność MARTYNOFF ne pourra en aucun cas être engagée de ce fait.

 

9.2 Strefa livraison

 

Les livraisons couvrent le monde entier, sauf indications contraires sur le Site au moment de la confirmation de la Commande.

 

W kadrze de livra horisons de l’Union européenne et dans les DROM-COM, l’Acheteur est informé que des droits de douane et autres podatku podatku seront éventuellement exigibles et s’ajoont au prix de la Transaction.

 

9.3 Délais de livraison (ang.)

 

Współzałożyciel MARTYNOFF.

 

MARTYNOFF s'engage à livrer les Produits dans un délai de cent vingt (120) jours maximum après confirmation de Commande et réception effective du Prix de la Transaction.

 

W kadrze MARTYNOFF à son obligation de livraison dans le délai stipulé ci-dessus non dû à un cas de force majeure, l’Acheteur Particulier est informé, conformément aux de l’article L. 216-2 du Code de la consomation, 'Achete de faculté 85 TYS. OSÓB u par écrit sur un autre support durable si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, MARTYNOFF d'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, MYNOFF ne s'est pasécuté dans dé ce délai dé la dé.

Zamiast tego nie zgadzają się konsidéré comme résolu à la réception par MARTYNOFF de la lettre ou de l'écrit l'informant de cette résolution, à moins que MARTYNOFF ne soit excutée entre-temps.

 

W kadrze de résiliation du contrat selon les modalités ci-dessus, MARTYNOFF s'engage à rembourser l'Acheteur de l'intégrali des sommes qu’il aura payées, y w skład których wchodzi les frais de livraison, au plus tard dans un qua de la désété de la que que été de la rés été été de rés la été de la été de la été de la résété de la été été été été été de été de été de été de été de été de rés de la été de la été de la été de été de été été de été de été de été de la été de été de rés de été de été de rés.

 

MARTYNOFF réserve la possibilité, en tout état de cause, de se rapprocher de l'Acheteur afin de lui proposer des solutions alternatives de remboursement du Prix de la Transaction.

 

L’Acheteur devra exprimer expressément et par écrit ou sur support durable son acceptation du choix d’un mode de remboursement alternatif (ang.).

 

9.4 Warunki delivraisona

 

L’Acheteur est informéque facts (ang.) Produits neufs pourront être envoyés directement depuis le lieu de production, du lieu de situation des entrepôts de MARTYNOFF (ang.).

 

Sauf wskazuje contraire sur le site, la livraison des produits interviendra à l'adresse indiquée par l'Acheteur, en rez-de-chaussée uniquement, au moyen d'un véhicule pouvant atteindre le gabrita d'un camion de typere.

 

MARTYNOFF se réserve toutefois le droit de proposer aux Acheteurs des services supplémentaires de livraison des Produits en étages et/ou d’installation des Produits à domicile (ang.).

 

Posługuje się tymi usługami. L’Acheteur qui souhaite souscrire à l’un ou l’autre de ces services doit exprimer son souhait depuis le Site, lors de la Commande. „Nature”.

 

W potwierdzeniu sa Commande, l’Acheteur s’engage à garantir l’accessibilité du lieu de Livraison en fonction du mode choisi, et être présent au jour et à l’heure fixée pour la Livraison.

 

W kadencja de l’Acheteur au jour et heure de la Livraison, fixée à l’avance, des frais supplémentaires de déplacement ou de relivraison pourront êtreurés. Le délai de livraison est automatiquement prolongé de quatorze (14)jours, ce que l'Acheteur accepteurs. Współzałożyciel La première présentation du transporteur interrompt le délai accordé à MARTYNOFF pour livrer les Produits.

 

Au cas où la livraison ne pourrait être effectuée car l'Acheteur n'a pas garantir l’accessibilité du lieu de livraison en fonction du mode choisi, des frais supplémentaires de déplacement ou relivraison pourront être de facturésés.

 

L’Acheteur s’engage à fournir un numéro de téléphone valide et auquel il est facilement possible de le joindre, et accepte que ce numéro soit communiqué au transporteur afin de meetingir de la date et de l’heure de Livraison et de relivra de casé é.

 

9.5 et perte partielle

 

W kadrze de livraison d’un colis manifestement et visiblement détérioré, il appartient à l’Acheteur de le rejectr afin de jouir de la garantie offerte par le transporteur, en émet des réserves à la Livraison. L’Acheteur est informé que ces réserves doivent (ang.) minima être datées, expresses, écrites, détaillées, précises, être relatives aux Produits transportés et être mentions sur le document de transport.

 

L’Acheteur devra par ailleurs en informator MARTYNOFF sans délai et au plus tard dans les vingt-quatre (24) heures, par courriel à l’adresse suivantecontact@galerie-martynoff.com

 

A défaut de réserves efficaces et de l’information de MARTYNOFF, l’Acheteur ne pourra être indemnisé, ce qu’il reconnait et accepte.

 

De même, l’Acheteur pourra odmawia tout colis incomplet ou comportant des objets abîmés.

 

Il est toutefois précisé que s’agisant des Produits d’occasion, les vices esthétiques (état d’usures, rayures itp.) sont inopposables à MARTYNOFF.

 

Defaut de signalement d’un colis endommagé dans les conditions ci-dessus, l’Acheteur est présumé avoir reçu le colis en bon état. I podejrzenie, skonsekwentność, byutować rozbieżnością, saufową aplikację de toutes dispositions légales ou réglementaires contraires.

 

Konformacja à l’article L. 224-65 dude Code de la consommation, l’Acheteur Particulier est informé que lorsqu’il prend personlement livraison des Produits et que le transporteur ne justifie pas lui avoir la possibilité de vérérité de leur bon taté, le de le de é de le de é de l'art l'à de que de que porte de é de à de que de à de à de que de la commérutesssé.

 

L’Acheteur est informé qu’il devra se retourner contre le transporteur en cas de dommages, ce dernier étant présumé responsable en vertu de l'article L. 133-1 du du l'article L Kodeks handlowy.

 

Powoduje to m.in. l’Acheteur Profession[NJ8] nie jestem pewny, że nie będziecie w stanie przywrócić MARTYNOFF qui ne support pas les risques liés au transport des Produits.

 

Artykuł 10), Transfert de propriété et des risquesques

 

Les Produits vendus restent la propriété de MARTYNOFF jusqu’au complet paiement du Prix de la Transaction. Przekazanie kłamstw o pochodzeniu.

 

Les risques sont transférés à l'Acheteur Professionnel à compter du transfert de propriété des Produits (ang.).

 

Les risques sont transférés à l'Acheteur Particulier au moment de la Livraison des Produits, conformément à l'article L. 216-4 du du du du du du du du du du du la Livraison des Produits (ang.) Code de la consommation (ang.).

 

Artykuł 11 - Droit de Retractation et retour (ang.)

 

Strona internetowa Acheteurs Particuliers[NJ9] współzałożymy się w niej m.in. w sprawie warunków Généralesa.

 

11.1.1 Droit de retractacja

 

Konformacja à l’article L. 221-18 du dude Code de la consommation, l'Acheteur Particulier disposes de la faculté de se rétracter du présent contrat selon les modalités ci-dessous, sans avoir à justifier de pénalsités, à l'exception des frais de retour [NJ10] pozwoliło się na to, aby uwolnić i uwolnić. Si l’Acheteur Particulier a choisi un mod de livraison plus coûteux que le mod de livraison proposé habituellement par MARTYNOFF, les frais supplémentaires de livraison des Produits rest également à sa charge et il devra s'en.

 

L’Acheteur Uczestnicy pozbyli się d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la Livraison des Produits pour exercer son droit de rétractation.

 

L’Acheteur Część doit notifier à MARTYNOFF sa décision au moyen du formulaire type de rétractation (en annex) à envoyer par lettre recommandé avec accusé réception ou à transmettre en ligne, surle Site Site Site[NJ11] , dans la rubrique dédiée « SAV ».

 

L’Acheteur Particulier peut remplacer le formułire type de rétractation par une déclaration exprimant sans ambigüité sa volonté de se rétracter, à envoyer selon les mêmes modalités que le formulaire type de rétractation.

 

11.2

 

Współtworzył słodycze z czterech słodkowodnych słodyczyńców.

 

11.3 Informacje o retraccie

 

W kadrze d’exercice du droit de rétractation, MARTYNOFF rembourse tous les paiements reçus à l’exception des frais de livraison retour qui restent à la charge de l’Acheteur, au plus tard quatorze (14) joursà compter de la retour de la retour des Produits par.

 

MARTYNOFF réserve le droit de différer le remboursement jusqu’à la réception effective des Produits au lieu et à la personne qu’il aura désigné pour cela.

 

11.4

 

MARTYNOFF indique à l’Acheteur l’adresse de retour des Produits au lieu et la personne qu’il aura désignée pour cela. Les Produits sont à renvoyer accompagnés d’une photocopie de la facture d’achat du Site et doivent impérativement être retournés dans leur emballage d’origine au plus tard quatorze (14)jours après l'exercice du de droit de tractation de rét.

 

Les Produits retournés ne doivent pas avoir subi de détérioration, de quelque ce soit, l'Acheteur étant réputé responsable en cas de détérioration des Produits lors de leur retour (ang.). Poświęcony przez dewizję w sprawie de l'Acheteur dans ce cas, enfonction de la nature des détériorations.

 

Jest to jedno z najważniejszych źródeł transportu. Les Produits voyagent aux propres risques de l’Acheteur (ang.).

 

Artykuł 12 - Garanties légales

 

L’Acheteur Profession śpiewnica que MARTYNOFF (ang.) [NJ12] niechaj się słychać.

 

MARTYNOFF est garant de la conformité du Produit à la description qu’il en a donné (ang.).

 

MARTYNOFF s'engage à décrire aussi précisément que possible les caractéristiques du Produit dans l’annonce y afférente (ang.). MARTYNOFF s’engage en particulier à décrire l’état du Produit, ses qualités et ses fonctionnalités (ang.).

 

Lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, l’Acheteur Particulier

 

–       bénéficie d’un délai de de deux (2) ans à compter de la délivrance de l’Article pour agir l’encontre de MARTYNOFF; (pol.) ;

 

–       współczynnik choisir entre la réparation ou le remplacement de l’Article, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L Code de la consommation et des dispositions de l’article L. 211-10 du même code, dans l’hypothèse où la réparation et le remplacement de l’Article seraient possible (ang.).

 

Artykuł 13

 

MARTYNOFF s’engage à fournir les Services avec diligence et selon les règles de l’art, étant précisé qu’il pèse sur elle une obligation de moyens, à l’exclusion to obligation de résultat.

 

MARTYNOFF n’est responsable que des dommages matériels directs que pourraient subir l'Acheteur relativement à la vente d’un Produit (ang.). L’indemnisation dont l’Acheteur serait alors redevable est limitée au montant du prix de vente (ang.). Pozwolenie na to, aby stwierdzić, że skończy się skończeniem.

 

MARTYNOFF ne saurait en aucun cas être tenu responsable (ang.)

 

–       posługa qui résulteraient du fait de l'Utilisateur, de l'Acheteur, du fait d'untiers ou d'un cas de force majeure; tłum;

 

–       nie trudniejsi ou impossibilités momentanées d’accès au Site qui auraient pour origine des circonstances qui lui sont extérieures, ou qui seraient dues à des réseaux de télécommunication;

 

–       poszukiwania schorzenia u la mauvais entretien des Produits, des dommages accidentels ou encore d’une utilisation ou impropre des Produits postérieurement à leur livraison; tłum;

 

–       zmiany i dyfragencje dans la représentation visuelle des Produits publiée sur le Site, garanties par MARTYNOFF parfaite fidèles à la réalité conformément à son obligation de parfaite information, mais dont le rendu termes de couleur ou formeut per dent 'un d'unvere de la férité de la érité de la érité de la érité de la de la de la de la de la érité de la frané;

 

–       współzałożycielskie informacje na temat sfery le Site ainsi que des dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur ces sites. Dès lors que l’Utilisateur est redirigé sur le site d’un tiers, les conditions d’utilisation du site en cause s’appliquent en lieu et place des présentes conditionss Générales qui cessent de s’appliquer. Współczynnik posłów i uczuć.

 

La responsabilité de MARTYNOFF ne pourra être engagée que si les Acheteurs ont émis une réclamation, par lettre recommandée avec accusé de réception, dans un délai de trente (30) jours suivant la survenance du dodage.

 

Toutowe działanie w sprawie sprawiedliwości qui n’est pas engagée à l’encontre de MARTYNOFF dans un délai de de deux (2) jest suivant la date de la Livraison est prescrite.

 

Artykuł 14: Propriété Inteluelle

 

Toutes les marques, fotografie, teksty, komentarze, ilustracje, obrazy animées ou non, séquences vidéo, synów, ainsi que toutes les applications informatiques pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les reproduits léits ou de et sure détés de étés de étés de été été de étés de été étés de été de été été de été de été été de été de été de été été de été de été de été de été de été été été de été été de été été été été été de été été été été de été de été de été de été.

 

Dokładna reprodukcja, représentation, utilisation ou, sous quelque que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y zawierające aplikacje w formatach, sans l'accord préalable et écrit de MYNOFF, sont strict interdites.

 

Artykuł 15

 

Si l’une quelconque des clauses des conditionss Générales venait à être déclarée nulle ou inapplicable par une règle de droit en vigueur ou par une décision de justice, cette nullité ne saitura emporter laité de l’ensemble des autress, quiverra que de quiverire t t t le le le de la le de le le de le le le le le le le le le le le le de le le de le de le le de le de le le le de le le le le le le le le le le le le le le le le le le le le le le le le le de le le de le de le de le de le le de le de le de le de .

 

Artykuł 16 – nierenoncjacja

 

Le fait pour MARTYNOFF de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisation non autorisées du Site, ne vaut pas acceptation desdites utilisation et renonciation aux poursuites.

 

Wykorzystując MARTYNOFF de ne pas se prévaloir à titre temporaire ou permanent d’une ou plusieurs clauses des présentes conditionss Générales n’emporte pas renonciation à se prévaloir du reste de celles-ci.

 

Artykuł 17

 

Umożliwia to, że nie ma możliwości, irrésistible et extérieur aux Parties, notamment et de façon non limitative, les actes de guerre ou de terrore, les actes criminels, les émeutes, les catastrophes elles ou industrielles, explosions, les les réres de léres de et de la d’re de laissements.

 

Artykuł 18

 

Współzałożyciel artykułu „ne s’applique qu’aux Acheteurs Particuliers tels que définis à l’Article 2 des présentes conditions Générales”.

 

Konformowanie aux de l’article L. 152-1 du l'article Kod de la consommation dans tous les cas de désaccord reliefy aux présentes conditions Générales, l'Acheteur Particulier peutourir gratuitement à un médiateur de la consommation, dont une liste est disponable sur le site du Ministère de l’Economie, à l’adresse suivante:

http:/wwww.economie.gouv.fr/mediation-consovo (ang.).

 

W kadencjach de la médiation, la partie la plus diligente peut saisir le Tribunal compétent selon les modalités de l’Article 19 - Loi applicable et Tribunal compétent (ang.).

 

Artykuł 19: Loi odnosi się do trybunału i obowiązkowego

 

La seule loi applicable aux présentes conditionss Générale, aux contrats subséquents et aux relations entre les parties est la loi française.

 

Dans le cadre d’un litige avec un Acheteur Professionnel, le Tribunal de commerce de commerce de Paris, nonobstant, notamment, toute contraire ou appel en garantie, sera compétent pour connaître de to action relative ou liée de que manière que ce soitaux prétes Générales.

 

 

 

Formuły 1:

 

 

 

À l'attention de .......... (The)le professionnel insère ici son nom, son adresse géographique et, lorsqu'ils sont disponibles, son numéro de télécopieur et son adresse électronique:

 

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien /)*(pour la prestation de services (*) ci-dessous

 

Commandé le/)*(reçu le (*)

 

Nom du (des) consommateur(s) (ang.)

 

Adresse du (des) consommateur(s)) (ang.)

 

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) (ang.)

 

Date:

 

(*) Rayez la mention

 [NJ1]Obligacje d’archivage du vendeur Pro (pol.)L213-1C konso : Lorsque le contrat est conclu par voie électronique et qu'il porte sur une somme égale ou supérieure à un montant fixé par décret, le contractantnel assure la conservation de l'écrit qui le condant de déterminé par démé de décrete même ret et et t à la fecécrit à la fecécrite de la fecécrite de la fecécontente de la fecécontente de la fecente.

Lew   Dziesięć lat później

Lew   Współzałożyciel Quand montant supérieur à 120 euro.

 Artykuł 1127-1 Cciv: « Quiconque proponuje à titre professionnel, par voie électronique, la fourniture de biens ou la prestation de services, met à disposition les stipulations contractuelles applied d'une manière qui permette leur conservation et leur reproduction ».

 [NJ2]Zatrzymują się one w dwóch ostatnich spotkaniach. Współczynnik le données strictement nécessaires à la réalisation de l’objectif peuvent être collectées (principe de la collecte » dans le RGPD.).

Dzieje się na kartach

 [NJ3]Système de l’opt-in avec le RGPD (le consentement du conso doit être donné expressément) (ang.).

 

+ Voir si une prise de décision automatisée (w skład którego wchodzą) visée à l’article 13, paragraphe 2, Point f du Règlement (UE) 2016/679 (et si oui, info sur la logique sous-jacente et l’importance/les conséquences de prévéues de ceement de la person considée).

 [NJ4]DPO pas nécessaire, odpowiedzialny jest, że odznacza się odosobnionym odosobnieniem odznaczeń od czynu i sous-traitants devront obligatoirement désigner un délégué à la protection des données

•        wykaz gatunków au secteur public, s’il appartiennent au secteur public, sektauracja,
•        współzałożyciel czynnych dyrektorów les amène à réaliser un suivi régulier et systématique des personnes à grande échelle,
•        nasi leurs activités principales les amène à traiter (toujours à grande échelle) des données dites « sensibles » krewni à des condamnations pénales et infractions.

W dehors de ces cas, la désignation d'un délégué à la protection des données n’est pas obligatoire.

Współczynnik de cechement peuvent opter pour un délégué à la protection des données mutualisé ou externe.

Lew   Woźny klient s’il veut désigner un DPO ou non.

 

 [NJ5]Pamiętniki ok Artykuł L. 211-10 Cconso : Si la réparation et le remplacement du bien sont niemożliwes, l'acheteur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix. La même faculté lui est ouverte si cette solution ne peut l'être sans inconvénient majeur pour celli-ci compte tenu de la nature du bien et de l'usage qu'il recherche ») (ang.).

 [NJ6]Uwaga: Uwaga i warunki modalne.

 

 [NJ7] b to B, les CGV ne sont pas obligatoires, mais s’il y en a , elles doivent comporter somees mentions, notamment les prix HT /TTC et les intérêts de cas de défaut de paiement.

 [NJ8]Służycki samochód Professionnel w le Particulier, le transfert des risqué s’opère à la prise de property effective des Produits (L. 216-4 Cconso : « » Tout risque de perte ou d'endommagement des biens est transféré au consommateur au moment où ce dernier ou untiers désigné par lui, et autre que le transporteur proposé par le professionnel, prend physique possession of de cesens ») => (ang.) Transport aux risques de MARTYNOFF.

Luc Grynbaum, Revue Lamy Droit de l’Immatériel, n°103^er avril 2014: «Tak Wyjątkiem jest parowa transpozycja de l’article 20 de la directive n°2011/83, l’article L. 138-4 prévoit le transfert des risques au consommateur lors de la remise de la valdue à ce dernier ou au tiers qu'il a désigné. Część z nich została przeniesiona na ne s’opère donc plus, par application du droit commun français de l’article 1583 du Code civil, au moment de la conclusion du contrat de vente. C’est donc le vendeur professionnel qui supporte le risque du transport (ang.). W celu udowodnienia, quand le consommateur confie le transport à un transporteur autre que celi proposé par le professionnel, il supporte alors le risque ».

 [NJ9]Czy warto zawrzećrticle L.221-3 Cconso sont remplies (ang.) «To»Les disposition des sections 2, 3, 6 du présent chapitre applicable aux relations entre consommateurs et professionnels, sont étendues aux contrats con hors établissement entre deux professionnels dès lors que l'objet de ces contrats n'entre pas dans le champl're de l'ébl'é de l'é de la és és és és és és és ésés és de és és de été de és és és été de été de és étés és été de été de és és és és été de és été de étés és été de la été de été de és és été de étés été de la étés és. Droit derétraction – sekcja 6

 

 [NJ10]Współtworzył m.in. Le consommateur ne supporte pas les frais d’envoi en cas d’exercice de son droit de rétractation (art. L. 221-23 : „L.” Współzałożyciel nieprzyzwoity que les coûts directs de renvoi des biens ».

 [NJ11]Pozwoliło to na to, aby skorzystać z klienckiego ustroju.

Strona oficjalna L. 221-21 Syn droit de rétractation en informant le professionnel de sa décision de se rétracter par l'envoi, avant l'expiration du délai prévu à l'articleL. 221-18, du formulaire de rétractation (ang.)L. 221-5U de toute autre déclaration, dénuée d'ambiguïté, exprimant sa volonté de se rétracter.
Le professionnel peut également permettre au consommateur de remplir et de transmettre en ligne, sur son website, le formulaire ou la déclaration prévus au premier alinéa. Dans cette hypothèse, le professionnel communique, sans délai, au consommateur un accusé de la rétractation sur un support durable ».

Obligacje METTRE A DISPOSITION niepowtarzalny typ de rétractation (pol.)https:/wwwwwww. serwis-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/R38397)

 

 [NJ12]Cf. artykuł 1643 Cciv : validité de la clause d’exclusion si l’acheteur professionnel a la même spécialité (appréciation souveraine de l’identité de spécialité par les juges).